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Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

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max2809
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Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  max2809 le Mer 5 Mai 2010 - 15:44

Voici ma question, si un aéroclub est amené à fermer pour x raison qu'advient-il des biens (avions, locaux)?
Parce que je suppose qu'ils sont revendus mais à qui revient l'argent de ces ventes sachant qu'un aéroclub est une association?
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bascarol
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Re: Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  bascarol le Mer 5 Mai 2010 - 16:40

Bonjour,
S'il ferme, c'est qu'il est en mauvaise santé, donc on paie les dettes avec le produit de la revente. Et en général il y a jamais assez.
Sinon c'est un autre Président qui prend la relève.
A+
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max2809
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Re: Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  max2809 le Mer 5 Mai 2010 - 16:44

Je pensais plutôt à une petite structure je donne un exemple :

flotte de 2 appareils
20 membres

et personne ne se représente au conseil d'administration même si le club est en bonne santé.
Le club ferme.

Je suppose que ça pourrait arriver...
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yanderuelle
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Re: Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  yanderuelle le Mer 5 Mai 2010 - 18:46

Oula oula, pourquoi tant de pensées négatives ??? Un club ne ferme pas. Il se repose pour quelques jours....Smile

Quant à vendre les avions pour récupérer de l'argent, faudrait déjà qu'ils appartiennent à l'association et qu'ils soient finis de payés. Sinon, c'est le bailleur de fond qui récupère. Les biens n'appartenant pas à l'assoc ne pourraient par être saisis si ils ne lui appartenaient pas.

Mais bon, dans la mesure où on ne connait pas les éléments de ta réflexion, il est difficile de réfléchir avec toi.
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max2809
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Re: Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  max2809 le Mer 5 Mai 2010 - 18:50

C'était juste une question que je me posais, je ne connais pas d'aéroclub dans cette situation, heureusement!

Je reconnais que c'est pousser assez loin les "si" mais j'aurais juste aimé savoir s'il y avait un surplus d'argent à qui cela revenait, l'état, des fonds sociaux?
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yanderuelle
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Re: Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  yanderuelle le Mer 5 Mai 2010 - 19:02

Dans ce cas là, si il y a vraiment de l'argent et que l'association soit dissoute (ses actifs et passifs non repris par une nouvelle assoc...), alors l'argent sert dans l'ordre :
- à payer les salaires (si il y en a, ce dont je doute dans une très petite structure)
- à payer des frais de justice éventuels.
- à payer toutes les autres créances (dettes, factures impayées).

Voila. Encore faut il qu'il reste de l'argent dans les caisses !
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Re: Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  max2809 le Mer 5 Mai 2010 - 19:20

ok merci pour la réponse (en espérant que ça n'arrive jamais à nos petits aéroclubs!)
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Alexis_
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Re: Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  Alexis_ le Mer 5 Mai 2010 - 19:37

Salut,

Comme pour toutes les assos il y a un article "dissolution" dans les statuts. En général on laisse la formulation bateau, mais dans certains cas il peut y avoir des précisions (notamment si des membres fondateurs ont donné des sous ou des morceaux d'avion lors de création). Et s'il y a eu des subventions de collectivités, elles peuvent aussi réclamer des comptes à la dissolution ...

Bref, c'est compliqué, alors faut pas le faire !
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bascarol
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Re: Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  bascarol le Jeu 6 Mai 2010 - 5:32

J'ai connu une affaire ou l'association sans rapport avec l'aéronautique, qui avait un budget de l'ordre de 5 000€ subventionné a été dissoute suite à une activité faiblarde et des membres peu engagés.
Peu de membre, des statuts bateau pris sur Internet, bref, le conseil d'administration à décidé de dissoudre cette association 2 ans après sa création.
Il paie toutes les dettes (loyer, électricité....) pas de salaire car que des bénévoles. Il reste un solde de 1000€ environ (pour faire simple)
Les membres décident de partager à somme égale entre eux ce qui devait faire environ 150€ chacun.
Tout le monde est d'accord, sauf.... le fisc qui a requalifié ce partage en salaire déguisé... l'Urssaf à mis son nez dedans, tous les membres ont été redressés.
Le motif etait simple, les subventions auraient du être reversé à la Mairie qui les avaient octroyé.
Conclusion, les membres ont du déclarer cette somme à l'impot sur le revenu, l'Urssaf à pomper les cotisations + les interets, le Maire a réclamé ses subventions indument données estimant que l'association n'avait pas respecté son contrat (subvention contre "service rendu par l'objet de l'association")
Sur les 150€ perçu par les membres, ils ont du donner quelques choses comme 300€ ou 400€ chacun.
Ils devaient s'estimer heureux que personne n'ai porté l'affaire en justice pour détournement de fond, ce qui aurait pu être le cas.
Voila Alexis, si ta question portait sur " que faisons nous s'il reste de l'argent, on partage ?"


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