Jeunes Ailes

Bienvenue sur le forum de discussion des Jeunes Ailes !

Afin de profiter pleinement de tout ce que vous offre notre forum, merci de vous identifier si vous êtes déjà membre ou de rejoindre notre communauté si vous ne l'êtes pas encore.

N'hésitez pas également à nous rendre visite sur notre site web www.jeunes-ailes.asso.fr afin d'en savoir plus sur l'association et ses activités.

Bonne visite et à bientôt.

L'équipe Jeunes Ailes

Jeunes Ailes

Bienvenue sur le forum de discussion des Jeunes Ailes !

Afin de profiter pleinement de tout ce que vous offre notre forum, merci de vous identifier si vous êtes déjà membre ou de rejoindre notre communauté si vous ne l'êtes pas encore.

N'hésitez pas également à nous rendre visite sur notre site web www.jeunes-ailes.asso.fr afin d'en savoir plus sur l'association et ses activités.

Bonne visite et à bientôt.

L'équipe Jeunes Ailes

Adhésion & renouvellement à l'association Jeunes Ailes :

Si vous souhaitez rejoindre l'association et ainsi participer de près ou de loin à nos activités,

soutenir nos projets, participer à nos différents évènements organisés tout au long de l'année,
accéder à la médiathèque, être parrainé par un autre Jeunes Ailes, et bien plus encore,
devenez membre de l’association Jeunes Ailes !


> cliquer ici pour en savoir plus <

Calendrier des prochains évènements Jeunes Ailes :


> cliquer ici pour le consulter <

Rétrospective des derniers évènements Jeunes Ailes :


> cliquer ici pour lire le compte rendu <

Boite à idées :


Vous souhaitez proposer une activité, une sortie, une visite, etc.. ?

Nous suggérer une simple idée ?

N'hésitez pas à nous en faire part en postant votre idée dans la boite dédiée !


> cliquer ici pour y accéder <

Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

max2809
max2809
Habitué
Habitué

Masculin Nombre de messages : 64
Age : 33
Localisation : LFXU (les mureaux)
Date d'inscription : 03/04/2010

Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme? Empty Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  max2809 Mer 5 Mai 2010 - 15:44

Voici ma question, si un aéroclub est amené à fermer pour x raison qu'advient-il des biens (avions, locaux)?
Parce que je suppose qu'ils sont revendus mais à qui revient l'argent de ces ventes sachant qu'un aéroclub est une association?
bascarol
bascarol
Team Jeunes Ailes
Team Jeunes Ailes

Masculin Nombre de messages : 540
Age : 60
Localisation : Paname
Date d'inscription : 28/05/2007

Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme? Empty Re: Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  bascarol Mer 5 Mai 2010 - 16:40

Bonjour,
S'il ferme, c'est qu'il est en mauvaise santé, donc on paie les dettes avec le produit de la revente. Et en général il y a jamais assez.
Sinon c'est un autre Président qui prend la relève.
A+
max2809
max2809
Habitué
Habitué

Masculin Nombre de messages : 64
Age : 33
Localisation : LFXU (les mureaux)
Date d'inscription : 03/04/2010

Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme? Empty Re: Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  max2809 Mer 5 Mai 2010 - 16:44

Je pensais plutôt à une petite structure je donne un exemple :

flotte de 2 appareils
20 membres

et personne ne se représente au conseil d'administration même si le club est en bonne santé.
Le club ferme.

Je suppose que ça pourrait arriver...
yanderuelle
yanderuelle
Jeunes Ailes Spirit
Jeunes Ailes Spirit

Masculin Nombre de messages : 1839
Age : 53
Localisation : Dans un avion
Date d'inscription : 02/08/2008

Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme? Empty Re: Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  yanderuelle Mer 5 Mai 2010 - 18:46

Oula oula, pourquoi tant de pensées négatives ??? Un club ne ferme pas. Il se repose pour quelques jours....Smile

Quant à vendre les avions pour récupérer de l'argent, faudrait déjà qu'ils appartiennent à l'association et qu'ils soient finis de payés. Sinon, c'est le bailleur de fond qui récupère. Les biens n'appartenant pas à l'assoc ne pourraient par être saisis si ils ne lui appartenaient pas.

Mais bon, dans la mesure où on ne connait pas les éléments de ta réflexion, il est difficile de réfléchir avec toi.


_______________________________________
Tout ce qui vole n'est pas forcément un avion.
Il n'y a pas de bon pilote, juste des vieux pilotes.

--> Là où je suis allé en avion de ligne
--> Là où je suis allé en avion de tourisme
max2809
max2809
Habitué
Habitué

Masculin Nombre de messages : 64
Age : 33
Localisation : LFXU (les mureaux)
Date d'inscription : 03/04/2010

Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme? Empty Re: Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  max2809 Mer 5 Mai 2010 - 18:50

C'était juste une question que je me posais, je ne connais pas d'aéroclub dans cette situation, heureusement!

Je reconnais que c'est pousser assez loin les "si" mais j'aurais juste aimé savoir s'il y avait un surplus d'argent à qui cela revenait, l'état, des fonds sociaux?
yanderuelle
yanderuelle
Jeunes Ailes Spirit
Jeunes Ailes Spirit

Masculin Nombre de messages : 1839
Age : 53
Localisation : Dans un avion
Date d'inscription : 02/08/2008

Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme? Empty Re: Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  yanderuelle Mer 5 Mai 2010 - 19:02

Dans ce cas là, si il y a vraiment de l'argent et que l'association soit dissoute (ses actifs et passifs non repris par une nouvelle assoc...), alors l'argent sert dans l'ordre :
- à payer les salaires (si il y en a, ce dont je doute dans une très petite structure)
- à payer des frais de justice éventuels.
- à payer toutes les autres créances (dettes, factures impayées).

Voila. Encore faut il qu'il reste de l'argent dans les caisses !


_______________________________________
Tout ce qui vole n'est pas forcément un avion.
Il n'y a pas de bon pilote, juste des vieux pilotes.

--> Là où je suis allé en avion de ligne
--> Là où je suis allé en avion de tourisme
max2809
max2809
Habitué
Habitué

Masculin Nombre de messages : 64
Age : 33
Localisation : LFXU (les mureaux)
Date d'inscription : 03/04/2010

Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme? Empty Re: Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  max2809 Mer 5 Mai 2010 - 19:20

ok merci pour la réponse (en espérant que ça n'arrive jamais à nos petits aéroclubs!)
Alexis_
Alexis_
Fanatique

Masculin Nombre de messages : 540
Age : 35
Localisation : Au pied des Pyrénées (Oloron LFCO)
Date d'inscription : 14/03/2006

Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme? Empty Re: Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  Alexis_ Mer 5 Mai 2010 - 19:37

Salut,

Comme pour toutes les assos il y a un article "dissolution" dans les statuts. En général on laisse la formulation bateau, mais dans certains cas il peut y avoir des précisions (notamment si des membres fondateurs ont donné des sous ou des morceaux d'avion lors de création). Et s'il y a eu des subventions de collectivités, elles peuvent aussi réclamer des comptes à la dissolution ...

Bref, c'est compliqué, alors faut pas le faire !
bascarol
bascarol
Team Jeunes Ailes
Team Jeunes Ailes

Masculin Nombre de messages : 540
Age : 60
Localisation : Paname
Date d'inscription : 28/05/2007

Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme? Empty Re: Que se passe-t-il quand un aéroclub ferme?

Message  bascarol Jeu 6 Mai 2010 - 5:32

J'ai connu une affaire ou l'association sans rapport avec l'aéronautique, qui avait un budget de l'ordre de 5 000€ subventionné a été dissoute suite à une activité faiblarde et des membres peu engagés.
Peu de membre, des statuts bateau pris sur Internet, bref, le conseil d'administration à décidé de dissoudre cette association 2 ans après sa création.
Il paie toutes les dettes (loyer, électricité....) pas de salaire car que des bénévoles. Il reste un solde de 1000€ environ (pour faire simple)
Les membres décident de partager à somme égale entre eux ce qui devait faire environ 150€ chacun.
Tout le monde est d'accord, sauf.... le fisc qui a requalifié ce partage en salaire déguisé... l'Urssaf à mis son nez dedans, tous les membres ont été redressés.
Le motif etait simple, les subventions auraient du être reversé à la Mairie qui les avaient octroyé.
Conclusion, les membres ont du déclarer cette somme à l'impot sur le revenu, l'Urssaf à pomper les cotisations + les interets, le Maire a réclamé ses subventions indument données estimant que l'association n'avait pas respecté son contrat (subvention contre "service rendu par l'objet de l'association")
Sur les 150€ perçu par les membres, ils ont du donner quelques choses comme 300€ ou 400€ chacun.
Ils devaient s'estimer heureux que personne n'ai porté l'affaire en justice pour détournement de fond, ce qui aurait pu être le cas.
Voila Alexis, si ta question portait sur " que faisons nous s'il reste de l'argent, on partage ?"


    © 2004 - 2020 Jeunes Ailes ® - Association Jeunes Ailes - Association de loi 1901 à but non lucratif - Tous droits réservés. Contact
    La date/heure actuelle est Ven 12 Aoû 2022 - 15:24