Jeunes Ailes

Bienvenue sur le forum de discussion des Jeunes Ailes !

Afin de profiter pleinement de tout ce que vous offre notre forum, merci de vous identifier si vous êtes déjà membre ou de rejoindre notre communauté si vous ne l'êtes pas encore.

N'hésitez pas également à nous rendre visite sur notre site web www.jeunes-ailes.asso.fr afin d'en savoir plus sur l'association et ses activités.

Bonne visite et à bientôt.

L'équipe Jeunes Ailes

Jeunes Ailes

Bienvenue sur le forum de discussion des Jeunes Ailes !

Afin de profiter pleinement de tout ce que vous offre notre forum, merci de vous identifier si vous êtes déjà membre ou de rejoindre notre communauté si vous ne l'êtes pas encore.

N'hésitez pas également à nous rendre visite sur notre site web www.jeunes-ailes.asso.fr afin d'en savoir plus sur l'association et ses activités.

Bonne visite et à bientôt.

L'équipe Jeunes Ailes

Adhésion & renouvellement à l'association Jeunes Ailes :

Si vous souhaitez rejoindre l'association et ainsi participer de près ou de loin à nos activités,

soutenir nos projets, participer à nos différents évènements organisés tout au long de l'année,
accéder à la médiathèque, être parrainé par un autre Jeunes Ailes, et bien plus encore,
devenez membre de l’association Jeunes Ailes !


> cliquer ici pour en savoir plus <

Calendrier des prochains évènements Jeunes Ailes :


> cliquer ici pour le consulter <

Rétrospective des derniers évènements Jeunes Ailes :


> cliquer ici pour lire le compte rendu <

Boite à idées :


Vous souhaitez proposer une activité, une sortie, une visite, etc.. ?

Nous suggérer une simple idée ?

N'hésitez pas à nous en faire part en postant votre idée dans la boite dédiée !


> cliquer ici pour y accéder <

Le Deal du moment : -17%
Casque de réalité virtuelle Meta Quest 2 ...
Voir le deal
249.99 €

demande de renseignements

    avatar
    hervelhermite
    Invité
    Invité

    Masculin Nombre de messages : 2
    Age : 69
    Localisation : la rochelle
    Date d'inscription : 05/11/2017

    demande de renseignements Empty demande de renseignements

    Message  hervelhermite Dim 5 Nov 2017 - 9:38

    Bonjour à tous
    Nouveau ici, je suis élève pilote (he oui) sur planeur.
    Je souhaite connaitre la réglementation pour tracter des banderolles publicitaires.
    Notre club est en assos loi 1901. Nous sommes tractés par un ULM IKARUS.Nous serait il possible, au seing du club de mettre en place une section publicitaire par voie aerienne et sous quelles conditions??
    les recettes serviraient au développement du club et notamment au financement pour l'achat d'un nouveau planeur. merci pour vos réponses. je n'arrive pas à trouver les textes relatifs à la publicité aérienne.
    Cordialement
    RV
    avatar
    Julien Robin
    Jeunes Ailes Spirit
    Jeunes Ailes Spirit

    Masculin Nombre de messages : 8381
    Age : 41
    Localisation : LFKL / LFLY
    Date d'inscription : 20/01/2006

    demande de renseignements Empty Re: demande de renseignements

    Message  Julien Robin Dim 5 Nov 2017 - 14:32

    Bonjour

    Déjà, il faut que le pilote suive une formation pour acquérir une DNC déclaration de niveau de compétence.

    Il faut aussi que l'assurance couvre ce genre d'activités.


    Enfin, la structure doit avoir déposé un "MAP" manuel d'activité particulière auprès de la DGAC locale ...

    Et j'ai un doute que cela soit permis à une association. J'ai dans l'idée que seules les sociétés peuvent le faire, mais j'ai rien pour étayer mon propos.


    _______________________________________
    Julien
    http://www.flyby-pictures.com/
    F-GCNC
    F-GCNC
    Habitué
    Habitué

    Masculin Nombre de messages : 98
    Age : 29
    Localisation : LFMU
    Date d'inscription : 30/01/2014

    demande de renseignements Empty Re: demande de renseignements

    Message  F-GCNC Dim 5 Nov 2017 - 19:00

    Julien Robin a écrit:Bonjour

    Déjà, il faut que le pilote suive une formation pour acquérir une DNC déclaration de niveau de compétence.

    Il faut aussi que l'assurance couvre ce genre d'activités.


    Enfin, la structure doit avoir déposé un "MAP" manuel d'activité particulière auprès de la DGAC locale ...

    Et j'ai un doute que cela soit permis à une association. J'ai dans l'idée que seules les sociétés peuvent le faire, mais j'ai rien pour étayer mon propos.

    Comme toi j'ai un doute sur le fait qu'une asso puisse faire une activité comme celle-ci (surtout dans l'aéro), et autre chose, n'est-ce pas considéré comme du travail aérien pour le pilote et donc CPL?


    _______________________________________
    Fly safe Smile
    FO B737
    bascarol
    bascarol
    Team Jeunes Ailes
    Team Jeunes Ailes

    Masculin Nombre de messages : 542
    Age : 62
    Localisation : Paname
    Date d'inscription : 28/05/2007

    demande de renseignements Empty Re: demande de renseignements

    Message  bascarol Dim 5 Nov 2017 - 21:28

    F-GCNC a écrit:

    Comme toi j'ai un doute sur le fait qu'une asso puisse faire une activité comme celle-ci (surtout dans l'aéro), et autre chose, n'est-ce pas considéré comme du travail aérien pour le pilote et donc CPL?

    Bonjour,

    Oui je confirme travail aérien donc CPL et oublier l'assoc version aéroclub.

    Cdt
    avatar
    hervelhermite
    Invité
    Invité

    Masculin Nombre de messages : 2
    Age : 69
    Localisation : la rochelle
    Date d'inscription : 05/11/2017

    demande de renseignements Empty Re: demande de renseignements

    Message  hervelhermite Lun 6 Nov 2017 - 11:42

    bascarol a écrit:
    F-GCNC a écrit:

    Comme toi j'ai un doute sur le fait qu'une asso puisse faire une activité comme celle-ci (surtout dans l'aéro), et autre chose, n'est-ce pas considéré comme du travail aérien pour le pilote et donc CPL?

    Bonjour,

    Oui je confirme travail aérien donc CPL et oublier l'assoc version aéroclub.

    Cdt

    merci à tous pour vos réponses
    Cdlt
    RV
    avatar
    Szut
    Initié
    Initié

    Masculin Nombre de messages : 40
    Age : 60
    Localisation : Région parisienne
    Date d'inscription : 21/01/2010

    demande de renseignements Empty Re: demande de renseignements

    Message  Szut Sam 2 Déc 2017 - 17:46

    Pourquoi faudrait-il un CPL pour de l'ULM??
    Rien n'interdit le travail aérien en ULM. C'est régit par ce texte https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006077971
    Ce texte dit qu'il faut déposer un manuel d'activité particulière (la DGAC n'a pas à l'approuver donc c'est plus facile)
    Rien n'interdit non plus à une association de financer ses activités associatives par ce genre de chose, pour autant que les statuts le prévoient. Parfois il y a une clause prévoyant la possibilité pour l'association de se faire des recettes accessoires. Et c'est bien facile de modifier les statuts au besoin.
    Cependant ça peut entraîner des conséquences fiscales, et là ca devient un sujet un peu compliqué. Moi je ferais déposer le MAP par un membre à titre personnel qui se ferait payer en autoentrepreneur, et qui paierait l'ULM à l'aéroclub en tant que membre, ce qui à mon avis est la façon la plus simple de traiter l'aspect fiscal.

    Contenu sponsorisé

    demande de renseignements Empty Re: demande de renseignements

    Message  Contenu sponsorisé



      © 2004 - 2020 Jeunes Ailes ® - Association Jeunes Ailes - Association de loi 1901 à but non lucratif - Tous droits réservés. Contact
      La date/heure actuelle est Mar 16 Avr 2024 - 3:56