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    Message  Chakan Jeu 17 Déc 2009 - 11:26

    Bonjour à Tous

    j'ai un ami qui s'interroge sur la faisabilité d'une construction amateur à but lucratif
    (il achète un kit le monte et revend l'avion clé en main)

    à aprioris par définition même de la construction amateur je dirai que c'est interdit mais je n'ai rien trouvé de très concluant sur internet.
    (à part le fait que l'avion sera sous statut CNRA j'ai pas noté d'interdiction de fabrication d'avion en Kit dans le but de les revendre)

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    Julien Robin
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    Message  Julien Robin Jeu 17 Déc 2009 - 12:10

    A mon avis dans un but lucratif, faut pas se faire d'illusions ! Mr.Red
    Ce que je veux dire, c'est que la plus-value qu'il réalisera à la vente ne saura pas éponger le nombre d'heures qu'il aura consacré à la construction (largement moins d'un SMIC)


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    Message  Padawan Jeu 17 Déc 2009 - 12:18

    Je suis plutôt de l'avis de Julien, pas très rentable à mon avis...
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    Message  Foxdelta Jeu 17 Déc 2009 - 13:17

    Salut ChaKan!!

    Pour la construction en kit CNRAK,ou construction amateur CNRA,si mes souvenirs sont exacts,il faut que l'avion soit certifié par la DGAC,mais comme çà bouge,soit tu vois avec la dgac,car il y a la cellule,le moteur,et tout ce qui concerne la radio ,transpondeur + alticodeur!!

    www.dgac.fr/html/avia_leg/aviation_legere.htm ou

    http://www.rsafrance.com/

    A +++ Amicalement.

    FD.


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    Message  Optima 200 Jeu 17 Déc 2009 - 19:19

    Complètement d'accord avec Julien !

    Vu le nombre d'heures à passer , ça ne rapporte pas grand chose !

    Sinon question législation c'est simple :
    Il construit le kit sous son nom , le fait voler, obtient son certificat de navigabilité et le revend d'occase comme un autre avion !
    Le revendre avant achèvement est également possible mais dans ce cas je conseillerais si aucune visite GSAC n'a été faite de déposé un dossier au nom du nouveau propriétaire et de faire comme si il avait tout construit.

    A+ Fred


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    Message  yanderuelle Jeu 17 Déc 2009 - 20:24

    Foxdelta a écrit:
    Pour la construction en kit CNRAK,ou construction amateur CNRA,si mes souvenirs sont exacts,

    Si je ne m'abuse, les CNRAK (comme les CNRAC) n'existent plus, si encore ils ont existé officiellement. C'était un projet.
    Le CDN restreint qu'est le CNRA, lorsque en kit, est devenu le CNSK d'aujourd'hui.

    Enfin, c'est ce que je crois.


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    Message  Alexis_ Jeu 17 Déc 2009 - 20:30

    Oui exact les avions en kit sont sous CNSK.

    Quand à l'idée de ton copain Chakan, je pense effectivement que soit il cherche à faire une marge convenable et dans ce cas l'avion sera sans doute plus cher qu'un avion neuf (et sans l'assurance qualité d'un montage par le constructeur), soit il vend à un prix raisonnable et alors sa marge sera faible !

    La construction amateur c'est par définition pour ... les amateurs !

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